Forum sur la conformité

À propos du Forum sur la conformité

Le Forum sur la conformité est un événement en présentiel offert gratuitement, organisé par la Division de la Réglementation de la Bourse de Montréal, afin de discuter des sujets réglementaires relatifs aux activités de négociation sur la Bourse de Montréal.

Le Forum sur la conformité de 2025

Le Forum sur la conformité de 2025 aura lieu le 16 juin de 14h à 16h30 au siège social de la Bourse de Montréal (18ème étage, 1190, avenue des Canadiens-de-Montréal, Montréal ) avant la Conférence canadienne annuelle des dérivés de 2025 qui aura lieu le lendemain.

Le nombre de places est limité. Veuillez réserver votre présence en envoyant un courriel à info.mxr@tmx.com.

Le Forum sur la conformité est admissible au programme de formation continue de l'OCRI (numéro d'identification à suivre).

Un cocktail aura lieu après la présentation de 16 h 30 à 18 h. Veuillez nous informer si vous avez des allergies alimentaires ou des besoins diététiques particuliers.

L'ordre du jour* est le suivant :

*Note: Les présentations seront en anglais.

SujetsRemarquesPrésenteur
Introduction

Karen McMeekin
Analyses de marché
  • Exigence et supervision des limites de position
  • Exemptions de couverture et dispense sous la Politique C1
  • Demande de dispense relatives à la Politique C1
Marc Komlossy
Inspections
  • Meilleures pratiques de supervision concernant :
    • Nouvelles exigences relatives à l'identification des clients et des ordres et leur supervision
    • Déclaration et supervision des opérations de gré à gré (OTC)
    • Surveillance des limites de position
Rosanna Sciortino
Initiatives réglementaires en cours et à venir
  • Exigences d'information continues des participants
  • Nouveau cadre réglementaire concernant les personnes approuvées

Vinesh Umanee

Nathalie Gallant

Systèmes & données
  • Soumission du rapport d'identification du client, Application de correction du marqueur d'ordre
  • Lancement de la nouvelle application LOPR
  • Lancement de l'application des avis de non-conformité
Alexander Karabatsos
Affaires juridiques
  • Présentation du processus disciplinaire et des décisions récentes
  • Mise à jour de la liste des amendes pour infractions mineures et projet de modification des règles relatives aux procédures disciplinaires.
Charlotte Larose
Quiz

Marc Komlossy
Conclusion et questions et réponses

Vinesh Umanee