Circulaires LOPR

Date No Titre
2017-06-12 087-17 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2017-05-09 062-17 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2017-04-13 049-17 Limites de position pour contrats à terme sur contrats actions
2017-04-13 048-17 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indices sectoriels, options sur indice, options sur devise
2017-04-11 047-17 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2017-03-08 031-17 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
2017-03-08 030-17 Limites de position pour 39 nouveaux contrats à terme sur actions canadiennes
2017-02-24 025-17 Traitement des demandes d’information auprès de la Division de la réglementation
2017-01-13 009-17 Limites de position pour contrats à terme sur contrats actions
2017-01-13 008-17 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indices sectoriels, options sur indice, options sur devise
2017-01-11 006-17 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-12-12 166-16 Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés
2016-12-09 165-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-12-01 160-16 Limites de position pour contrats à terme sur actions
2016-11-09 143-16 Limites de position − Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-10-13 125-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-08-09 102-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-07-19 097-16 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indices sectoriels, options sur indice, options sur devise
2016-07-12 096-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-06-06 076-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-05-18 063-16 Foire aux questions sur la déclaration des positions en cours importantes (LOPR)
2016-05-12 057-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-05-02 050-16 Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés (Rapports LOPR): Lancement du portail LOPR
2016-04-12 040-16 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indices sectoriels, options sur indice, options sur devise
2016-04-11 039-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-03-10 030-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2016-01-15 005-16 Rappel concernant les dates de déclaration des rapports LOPR
2016-01-13 003-16 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indices sectoriels, options sur indice, options sur devise
2016-01-12 002-16 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-10-09 124-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2015-08-12 100-15 Autocertification - Rapports relatifs à l'accumulation de positions pour les instruments dérivés - Modifications à l’article 14102 de la Règle Quatorze de Bourse de Montréal Inc.
2015-08-12 099-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme sur l’indice S&P/TSX 60 et contrats à terme mini sur l’indice S&P/TSX 60
2015-08-07 096-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-07-20 087-15 Mise à jour des limites de position pour options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice et options sur devise
2015-07-20 086-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-07-10 081-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-06-05 067-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-05-22 057-15 Mise à jour des limites de position pour contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada et options sur contrats à terme
2015-05-14 052-15 Autocertification - Modification de la politique C-1 - Demandes de dispense aux limites de positions pour les contrepartistes véritables et à des fins de gestion de risques
2015-05-11 048-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-04-15 037-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2015-04-10 036-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-04-01 032-15 Modification de format du fichier des exigences de marges sur les contrats à terme de la Division de la réglementation
2015-03-09 021-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-02-12 014-15 Autocertification - Méthode utilisée pour établir les limites de position - Modifications aux articles 15508, 15608, 15708, 15758, 15908, 15977, 15998.7 et 15999.10
2015-02-05 012-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2015-01-12 003-15 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2015-01-07 001-15 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-12-09 163-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-11-11 153-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-10-10 142-14 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2014-10-07 140-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-10-01 139-14 Modification à la liste de frais de Bourse de Montréal Inc. - Rapports relatifs à l’accumulation de positions pour les instruments dérivés soumis après l’échéance prescrite
2014-09-10 122-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-08-29 115-14 Erratum - Fichier des limites de position du premier mois de contrat des contrats à terme sur obligation du Gouvernement du Canada
2014-08-25 113-14 Fichier des limites de position du premier mois de contrat des contrats à terme sur obligation du Gouvernement du Canada
2014-08-12 111-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-07-11 100-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-07-10 098-14 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2014-06-10 079-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-06-04 073-14 Rappel relatif aux exigences énumérées à l'article 15608 - Limites de position
2014-05-07 061-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-04-10 051-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-04-07 047-14 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2014-03-06 030-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-02-19 022-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2014-01-16 005-14 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2014-01-10 004-14 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-12-06 193-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-11-06 174-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-10-16 166-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-10-09 164-13 Addendum - Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2013-10-08 163-13 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2013-09-10 154-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-08-12 145-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-07-12 129-13 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2013-07-11 128-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-06-11 115-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-06-03 105-13 Rappels concernant la déclaration des positions importantes sur instruments dérivés (LOPR)
2013-04-12 071-13 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie - Options sur parts de fonds négociés en bourse - Options sur indice - Options sur devise
2013-04-08 063-13 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2013-03-28 051-13 Autocertification - Modifications aux Règles de Bourse de Montréal Inc. - Article 6654 "Rapports relatifs aux positions d'options" et article 14102 "Rapports relatifs à l'accumulation de positions pour les instruments dérivés"
2013-03-18 042-13 Mise à jour - Outil de déclaration de positions importantes de la Division de la réglementation de la Bourse de Montréal
2013-02-20 027-13 Guide de déclaration des positions importantes sur instruments dérivés (LOPR)
2012-12-17 171-12 Retrait et mise hors service des rapports de position A & B soumis par courriel en format MS Excel
2012-11-28 158-12 Déclaration des positions importantes sur instruments dérivés (LOPR) - Mises à jour concernant les exigences d'identification du compte du propriétaire
2011-07-14 125-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR)
2011-05-02 074-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR) - Modifications et clarifications des exigences
2011-01-19 020-11 Projet d'outil de déclaration des positions en cours importantes sur instruments dérivés (outil LOPR) - Clarification
2011-01-14 016-11 Documents techniques : Le Guide de conception SAIL LOPR et Le Guide des caractéristiques techniques SAIL LOPR
2010-04-22 048-10 Seuils de déclarations des positions en cours instruments dérivés inscrits à la Bourse
2010-04-22 047-10 Projet d'automatisation de la méthode de déclaration des positions en cours importantes