Participants agréés

Liste des participants agréés

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Les firmes marquées d'un astérisque sont membres de la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés.

V



Valeurs mobilières Desjardins inc.* (019)
http://www.vmd.ca
1170, rue Peel - Bureau 300
Montréal Québec H3B 0A9
Téléphone: 514 987-1749; 1-888-987-1749
Télécopieur 514 987-9593


Valeurs Mobilières HSBC (Canada) Inc. (081)
http://www.hsbc.com
70 York Street - 5th Floor
Toronto Ontario M5J 1S9
Téléphone: 416 868-7800
Télécopieur 416 868-5484

2001, avenue McGill College - Bureau 300
Montréal Québec H3A 1G1
Téléphone: 514 393-6099; 1-888-813-7171
Télécopieur 514 393-6085


Valeurs Mobilières TD Inc. (007)
http://www.tdbank.ca
Toronto Dominion Centre
TD Tower
66, Wellington Street West - 12th Floor, P.O. Box 1
Toronto Ontario M5K 1A2
Téléphone: (416) 982-6160
Télécopieur (416) 944-6932

1 Place Ville Marie - Suite 2315
Montréal Québec H3B 3M5
Téléphone: 514 289-1600
Télécopieur 514 289-1212


Valeurs Mobilières BBS (028)
http://www.bbssecurities.com
4100 Yonge Street - Suite 507
Toronto Ontario M2P 2B5
Téléphone: 416 235-0200
Télécopieur 416 235-1227


Valeurs Mobilières Credential Qtrade Inc.* (088)
http://www.credential.com
1111 West Georgia St. - Suite 800
Vancouver BC V6E 4T6
Téléphone: 604 714-3800
Télécopieur 604 714-3901


Virtu Americas LLC (534)
https://www.virtu.com
One Liberty Plaza
165 Broadway - 5th Floor
New York NY 10006
Téléphone: 212 418-0100
Télécopieur 212 418-0123


Virtu Financial BD, LLC (595)
http://www.virtu.com
900 3rd Avenue - 29th Floor
New York NY 10022
Téléphone: 212 418-0100
Télécopieur 212 418-0123


Virtu Financial Capital Markets LLC (513)
http://www.virtu.com
900 3rd Avenue - 29th Floor
New York NY 10022
Téléphone: 212 418-0100
Télécopieur 212 418-0123


Devenir un participant agréé - Avantages

L'avantage principal pour les participants agréés est l'accès direct aux marchés et à l'environnement de négociation de la Bourse qui se traduit en une réduction importante des coûts relatifs à l'exécution des ordres. De plus, ils ont le droit d'acheminer les ordres de clients et d'installer des terminaux dans leurs bureaux.

Devenir un participant agréé - Exigences

Les firmes désirant devenir participant agréé doivent rencontrer certains critères dont :

  • 1) Pour les firmes canadiennes :
    • être dûment formées en vertu des lois provinciales ou fédérales canadiennes applicables;
    • être membre d'un organisme d'autoréglementation canadien (Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières);
    • devenir membre de la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés ou conclure une entente de compensation avec une firme membre de celle-ci.
  • Les employés de participants agréés désirant obtenir une approbation afin de négocier sur le système de négociation de la Bourse (SOLA) doivent préalablement s'inscrire aux formations offertes par la Division de la réglementation.
  • 2) Pour les firmes étrangères :
    • être établies dans une des juridictions suivantes : États-Unis, Royaume-Uni, République d’Irlande, Israël, Jersey et France;
    • être dûment formées en vertu des lois pertinentes du pays d'origine;
    • être inscrites auprès d'une autorité en valeurs mobilières ou en instruments dérivés, ou d'un organisme d'autoréglementation reconnu, à moins d'y être dûment dispensé dans sa juridiction et sous réserve de toute autre restriction applicable;
    • avoir conclu une entente de compensation avec un membre de la Corporation canadienne de compensation de produits dérivés;
    • avoir un mandataire désigné pour fins de signification résidant au Québec.

Tous les participants agréés de la Bourse sont tenus de mettre en place l'outil LOPR, développé par la Bourse, pour la soumission de leurs rapports quotidiens de positions sur les instruments dérivés négociés à la Bourse, à moins d'en être expressément dispensés ou d'avoir délégué la mise en place de cet outil. La mise en place de cet outil doit se faire conjointement avec celle de la connexion pour négociation, de façon à ce qu'il soit opérationnel dès le début des activités de négociation du participant agréé à la Bourse. Toutes les informations relatives à cet outil et à sa mise en place sont disponibles dans la section LOPR de ce site internet.

Demande d'admission – Participant agréé canadien

Demande d'admission – Participant agréé étranger

Demande d'admission – Participant agréé étranger – Renseignements supplémentaires

Changement du statut corporatif

La Division de la réglementation doit être informée par écrit lorsque surviennent certains changements relatifs à un participant agréé ou participant agréé étranger. Dans la plupart des cas, la Division de la réglementation doit simplement être informée au préalable de tels changements, alors que certaines situations exigent une approbation préalable du Comité spécial de la réglementation.

Exemples de situations pour lesquelles un avis préalable à la Division de la réglementation de la Bourse est suffisant (pour plus de détails, veuillez vous référer à la Règle Trois des Règles de la Bourse) :

  • Changement de nom
  • Changement de contrôle
  • Prise de position importante dans un participant agréé (10 % ou plus)
  • Réorganisation corporative
  • Fusion/acquisition

Situations requérant une approbation préalable du Comité spécial de la réglementation :

  • Démission d'un participant agréé
  • Prise de position importante entraînant un changement de contrôle, qui peut influencer de façon importante les opérations d'un participant agréé ou participant agréé étranger

Les participants agréés doivent également informer la Bourse dans les meilleurs délais de tout changement concernant l'adresse de leur siège social, les numéros de téléphone et de télécopieurs et l'adresse de leurs sites Web.