Circulaires

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2001 / 2002 / 2003 / 2004 / 2005 / 2006 / 2007 / 2008 / 2009 / 2010

Date No Titre
2004-12-23 167-04 Rajustement de contrat final - CAMECO CORPORATION (CCO) - fractionnement d'actions
2004-12-23 166-04 Rajustement de contrat final - ALCAN INC. (AL) Scission d'actions
2004-12-22 165-04 Garantie C de l'assurance des institutions financières - Perte ou endommagement en cours de transport - Modifications à l'article 7076
2004-12-20 164-04 Nouveau participant agréé étranger - Barclays Capital Inc.
2004-12-20 163-04 Nouveau participant agréé étranger - Mizuho Securities USA Inc.
2004-12-20 162-04 Démission d'un participant agréé - Partenaires Westwind Inc.
2004-12-20 161-04 Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés
Annexe 1
2004-12-17 160-04 Décision disciplinaire - Valeurs Mobilières TD Inc.
2004-12-08 159-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-12-08 158-04 Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit
2004-12-08 157-04 Décision disciplinaire - Jean-Pierre Morin
2004-12-07 156-04 Rajustement de contrat anticipé - Alcan Inc. (AL) Scission d'actions
2004-12-03 155-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-12-02 154-04 Limites de position - contrats à terme
2004-12-02 153-04 Changement de nom, symbole et CUSIP - BCE Emergis Inc.
2004-12-01 152-04 Liste des frais 2005 de Bourse de Montréal Inc.
2004-11-26 151-04 Liste des bourses et des associations reconnues pour déterminer les entités admissibles à titre d'entités réglementées
2004-11-17 150-04 Contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 2 ans (CGZ) Modification des normes de livraison et de l'unité de fluctuation minimale des prix
2004-11-17 149-04 Nouvelles classes d'option sur action
2004-11-15 148-04 Exigences de capital sur les engagements de prise ferme
2004-11-11 147-04 Sollicitation de commentaires - Plan de continuité - Ajout de l'article 3012
2004-11-11 146-04 Sollicitation de commentaires - Surveillance des succursales - modif. aux art. 7352 et 7452 - Ajout de l'art. 7353
2004-11-10 145-04 Suspension du contrat à terme sur actions individuelles de Nortel Networks (FNT)
2004-11-09 144-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-11-09 143-04 Rajustement de contrat anticipé - Molson Inc. (MOL.A) - Proposition de fusion
2004-11-05 142-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-11-05 141-04 Nouveau participant agréé étranger - Cube Financial Limited
2004-11-05 140-04 Démission d'un participant agéé - Beacon Securities Limited
2004-11-04 139-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-11-03 138-04 Limites de position - contrats à terme
2004-11-03 137-2004 Avis de cessation d'emploi - Modifications aux articles 3304, 3404 et 6366
2004-10-29 136-04 Modifications aux règles de la Bourse - Options sur contrat à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (OBX)
2004-10-20 135-04 Comité spécial de la réglementation - Composition et quorum - Modifications concernant le Comité spécial de la réglementation de Bourse de Montréal Inc.
Annexe 1
2004-10-13 134-04 Séance de négociation restreinte du 24 décembre 2004
2004-10-08 133-04 Modification de l'heure de fermeture le 24 décembre 2004
2004-10-08 132-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-10-07 131-04 Sollicitation de commentaires - Contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 2 ans - Modifications aux articles 6807, 15606 et 15613 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
2004-10-07 130-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-10-06 129-04 Nouveau participant agréé étranger - Morgan Stanley & Co. Incorporated
2004-10-06 128-04 Soll. de commentaires - Exigences de marge et de capital pour les options en position acheteur et les appariements concernant ces options - modif. art. 11202, 11205, 11227 et 11228
2004-10-06 127-04 Soll. de commentaires - Exigences de marge et de capital pour les titres d'organismes de placement collectif marché monétaire - modif. à l'article 7203
2004-10-06 126-04 Soll. de commentaires - Pénalité pour concentration de titres pour des positions de titres indiciels diversifiés - modif. à la Politique C-3
2004-10-06 125-04 Sollicitation de commentaires - Exigences de marge pour les titres inscrits sur le CNQ - modif. à l'article 7202
2004-10-05 124-04 Limites de position - options sur actions
2004-10-05 123-04 Limites de position - contrats à terme
2004-10-05 122-04 ANNULATION de la fermeture avancée de la séance de négociation du mercredi 10 novembre 2004 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
2004-10-01 121-04 Politique Coupe-Circuit (T-3) Paramètres d'intervention pour la quatrième trimestre 2004
2004-09-30 120-04 Avis important concernant des changements de symboles publiés par la TSX
2004-09-27 119-04 Rajustement de contrat final - Great-West Lifeco Inc. (GWO) - Fractionnement d'actions
2004-09-24 118-04 GMP Securities Ltd. - dénomination sociale en français
2004-09-22 117-04 ERRATUM - Jours fériés et fermetures à 13h pour l'année 2005
2004-09-20 116-04 Jours fériés et fermetures à 13 h pour l'année 2005
2004-09-20 115-04 Nouvelles classes d'option
2004-09-10 114-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-09-10 113-04 Approbation des administrateurs et dirigeants par Bourse de Montréal Inc. au nom de l'Autorité des marchés financiers
2004-09-09 112-04 Liste des institutions agréées et des contreparties agréées
2004-09-07 111-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-09-02 110-04 Avis de modifications du taux de marge sur devises étrangères
2004-09-02 109-04 Limites de position - Contrats à terme
2004-08-31 108-04 Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit
2004-08-19 107-04 Nouveau participant agréé étranger - Fortis Clearing Chicago LLC
2004-08-11 106-04 Sollicitation de commentaires - Comité spécial de la réglementation - composition et quorum - modif. aux Règles concernant le Comité spécial de la réglementation de Bourse de Montéal Inc.
2004-08-06 105-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canasa pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-08-05 104-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-08-04 103-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-08-04 102-04 Limites de position - contrats à terme
2004-07-29 101-04 Démission d'un participant agréé - Morgan Stanley Canada Limitée
2004-07-21 100-04 Options sur actions à long terme - Échéance en janvier 2007
2004-07-14 099-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-07-09 098-04 Limites de position - options sur actions
2004-07-08 097-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels (remplace la circulaire 095-04 publiée le 6 juillet 2004)
2004-07-08 096-04 Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2004
2004-07-06 095-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-07-06 094-04 Limites de position - contrats à terme
2004-07-05 093-04 Conversion des symboles des options sur actions à long terme - janvier 2005
2004-07-02 092-04 Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX) - Modifications à la Procédure applicable au prix de règlement quotidien
2004-06-22 091-04 Options sur actions à long terme - Échéance en janvier et mars 2007
2004-06-22 090-04 Annulation par la Bourse de Montréal de la fermeture avancée de la séance de négociation du mercredi 30 juin 2004 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt et les options sur obligations
2004-06-17 089-04 Nouvelle classe d'option
2004-06-16 088-04 Rajustement de contrat final - BCE Emergis Inc. (IFM) - Distribution spéciale en espèces
2004-06-16 087-04 Research In Motion Limited - Modification des symboles de l'option sur actions
2004-06-10 086-04 Sollicitation de commentaires - Responsabilité de la Bourse - Modifications à l'article 2510, abrogation de l'article 2510A et ajout des articles 2511 et 2512 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
2004-06-10 085-04 Sollicitation de commentaires - Applications, opérations préarrangées et opérations en bloc - Modifications aux articles 6306, 6377 et 6380 et abrogation de l'article 6386
2004-06-10 084-04 ANNULATION par la Bourse de Montréal de la prolongation de la séance de négociation du jeudi 10 juin 2004 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
2004-06-09 083-04 La Bourse de Montréal prolongera la séance de négociation du jeudi 10 juin 2004 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
2004-06-08 082-04 Fermeture à 13 heures le 11 juin 2004 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
2004-06-07 081-04 Conversion des symboles des options sur actions à long terme - janvier 2005 et mars 2005
2004-06-07 080-04 Limites de position - contrats à terme
2004-06-04 079-04 Erratum - Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-06-04 078-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat ;a terme CGB et CGZ
2004-06-03 077-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-06-02 076-04 Changement de symbole du titre AEterna Zentaris inc.
2004-05-28 075-04 Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit
2004-05-26 074-04 Avis important concernant l'addition de nouveaux symboles sur la classe Research in Motion
2004-05-25 073-04 Options sur actions à long terme - Échéance en janvier 2007
2004-05-25 072-04 Fermeture à 13 heures le 28 mai 2004 et le 2 juillet 2004 pour contrats à terme sur taux d'intérêt
2004-05-21 071-04 Corporation Nortel Networks - Interdiction de négocier émise par les autorités réglementaires
2004-05-21 070-04 Modification à l'examen d'aptitude pour associés, administrateurs et dirigeants de l'Institut canadien des valeurs mobilières
2004-05-18 069-04 Rajustement de contrat - Brascan Corporation BNN - Nouvelles séries d'option
2004-05-17 068-04 Nouvelle classe d'option sur action
2004-05-17 067-04 Options sur actions à long terme - Échéance en janvier 2006 et 2007
2004-05-17 066-04 Exigences de marge et de capital sur titres de fiducie de capital - Modifications aux articles 7202, 7204 et 7213
2004-05-13 065-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-05-12 064-04 Rajustement de contrat - Research in Motion Limited (RIM) Fractionnement d'actions
2004-05-12 063-04 Rajustement de contrat - Canadian Natural Resources Limited (CNQ) Fractionnement d'actions
2004-05-10 062-04 Rajustement de contrat anticipé - BCE Emergis Inc. (IFM) Distribution spéciale en espèces
2004-05-10 061-04 Conversion des symboles des options sur actions à long terme - Janvier 2005
2004-05-10 060-04 Rajustement de contrat - Société d'énergie Talisman Inc. (TLM) - Fractionnement d'actions
2004-05-06 059-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-05-06 058-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB et CGZ
2004-05-05 057-04 Carr Futures Inc. - nouvelle dénomination sociale - participant agréé étranger
2004-05-05 056-04 Rajustement de contrat - WestJet Airlines Ltd. WJA - Nouvelles séries d'option
2004-05-04 055-04 Limites de position - contrats à terme
2004-04-29 054-04 Comptes d'accumulation - exigences de marge
2004-04-26 053-04 Erratum - Identification et saisie des ordres et maintien des dossiers afférents
2004-04-22 052-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-04-20 051-04 Nouveau contrat à terme sur taux d'intérêt : Contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de deux ans (CGZ)
2004-04-16 050-04 Rajustement de Contrat - Westjet Airlines Ltd. (WJA) - Fractionnement d'actions
2004-04-16 049-04 Rajustement de Contrat - Brascan Corporation (BNN) - Fractionnement
2004-04-16 048-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-04-15 047-04 Marché des options - Conversion des options à long terme sur actions en 2004
2004-04-15 046-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB
2004-04-14 045-04 Nouvelle classe d'option sur action
2004-04-08 044-04 Limites de position - options sur actions
2004-04-08 043-04 Décision disciplinaire - Christian Roux
2004-04-07 042-04 Sollicitation de commentaires - Courtiers intermédiaires en obligations approuvés - modifications aux Notes et directives du Tableau 5 de la Politique C-3
2004-04-07 041-04 Sollicitation de commentaires - Relevés de comptes trimestriels expédiés aux clients - modifications à l'article 7455
2004-04-07 040-04 Sollicitation de commentaires - Lieux de dépôt de valeurs - Modif. aux Directives générales et définitions de la Politique C-3
2004-04-07 039-04 Sollicitation de commentaires - Obligation de désigner un dirigeant à titre de chef des finances et introduction d'un examen d'aptitude pour les chefs des finances - modif. aux articles 1102, 3303 et 3403 et aux Politiques F-2 et F-3
2004-04-07 038-04 Conseil d'administration de Bourse de Montréal Inc. 2004-2005
2004-04-05 037-04 Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le second trimestre 2004
2004-04-05 036-04 Limites de position - contrats à terme
2004-04-05 035-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-04-02 034-04 Pratique officielle d'allocation de capacité pour mainteneurs de marché options sura ctions ou sur obligations
2004-04-02 033-04 Nouveau participant agréé étranger - Man Financial Limited
2004-04-01 032-04 Identification et saisie des ordres et maintien des dossiers afférents - Abrogration de l'article 6312 et modifications des articles 6376, 6377 et 6379 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
2004-03-31 031-04 Rajustement de contrat - Banque de Nouvelle-Écosse (BNS) - Fractionnement d'actions - Suivi
2004-03-18 030-04 Rajustement de contrat - Banque de Nouvelle-Écosse (BNS) - Fractionnement d'actions
2004-03-16 029-04 Classes d'options sur actions
2004-03-09 028-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-03-04 027-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB
2004-03-04 026-04 Limites de position - contrats à terme
2004-03-03 025-04 Expansion de la gamme des options éligibles dans les régimes de revenu différé
2004-02-27 024-04 Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit
2004-02-20 023-04 Options sur actions d'Air Canada - Aucune nouvelle série d'options sur actions d'Air Canada ne sera inscrite
2004-02-17 022-04 Sollicitation de commentaires - Exigences de marge et de capital pour options, contrats à terme et autres instruments dérivés - Modifications aux articles 7202, 7204A - Abrogation des articles 15511, 15611, 15711-12, 15761-62, 15851-52-53-54-55, 15875-76-77-78, 15911 - Abrogation des sections 11201-11250; 11251-11265; 11280-11400; 11501-15600; 11601-11700; 11701-11800 de la Règle Onze - Ajout de la Règle Neuf
2004-02-13 021-04 Classe d'option sur action
2004-02-12 020-04 Options commanditées : Conditions d'admissibilité d'un commanditaire - Modifications à l'article 6642
2004-02-12 019-04 Sollicitation de commentaires - Contreparties agréées et institutions agréées - Modifications aux Directives générales et définitions du formulaire «Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes»
2004-02-12 018-04 Rajustement de contrat - Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CNR) - Fractionnement d'actions
2004-02-11 017-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB
2004-02-05 016-04 Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-02-04 015-04 Limites de position - contrats à terme
2004-01-27 014-04 Nouvelles classes d'options sur actions
2004-01-22 013-04 Nouveau participant agréé étranger - Carr Futures Inc.
2004-01-22 012-04 Démission d'un participant agréé - Darier Hentsch (canada) Inc.
2004-01-22 011-04 Obligations de fournir une mise en garde sur l'effet de levier aux clients de détail - Modifications à l'article 7452
2004-01-22 010-04 Rappel - Participants du marché des options
2004-01-13 009-04 Limites de position - options sur actions
2004-01-12 008-04 Exigences de marge et de capital pour les bons de souscription spéciaux, les reçus de souscription et les titres incessibles
2004-01-09 007-04 Modification des heures de la séance de négociation restreinte
2004-01-08 006-04 Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères
2004-01-08 005-04 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB
2004-01-08 004-04 Exigence de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels
2004-01-06 003-04 Limites de position - contrats à terme
2004-01-06 002-04 Réorganisation et changement de dénomination sociale - Griffiths McBurney & Associés
2004-01-05 001-04 Politique Coupe-Circuit T-3 - Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2004
Date No Titre