Circulaires

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2001 / 2002 / 2003 / 2004 / 2005 / 2006 / 2007 / 2008 / 2009 / 2010

Date No Titre
2010-07-30 098-10 Nouveau contrat à terme sur le différentiel de prix du Pétrole Brut Lourd Canadien (WCH) - Exigences de marge et limites de positions
2010-07-30 097-10 Autocertification - Inscription d'un nouveau contrat à terme fondé sur le nouvel indice du Pétrole Brut NGX WCS WTI pondéré quotidiennement et modification du symbole de l'actuel contrat à terme fondé sur l'indice du Pétrole Brut NGX WCS WTI pondéré mensuellement
2010-07-27 096-10 Nouvelles classes d'options
2010-07-19 095-10 Fortis Clearing Americas LLC - Nouvelle dénomination sociale
2010-07-16 094-2010 Rajustement de contrat final Jinshan Gold Mines Inc. (JIN) Changment de nom, de symbole et de cusip
2010-07-15 093-10 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice et options sur devise
2010-07-14 092-10 Politique Coupe-Circuit (T-3) Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2010
2010-07-08 091-10 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-07-08 090-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-07-06 089-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-06-30 088-2010 Modification aux Procédures relatives à l'Exécution d'Opérations en Bloc pour abaisser le seuil de quantité minimale pour les opérations en bloc sur les contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada (CGB)
2010-06-30 087-10 Rajustement de contrat anticipé - Uranium One Inc. (UUU) - Dividende spécial en espèces
2010-06-29 086-10 Nouvelles classes d'options
2010-06-28 085-10 Rajustement de contrat anticipé - Biovail Corporation (BVF) - Fusion
2010-06-22 084-10 Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Prolongation du projet pilote et ajout de classes
2010-06-16 083-10 Rajustement de Contrat - Fonds Horizons BetaPro S&P/TSX Aurifère Mondial Baissier Plus FNB - Nouvelles séries d'options
2010-06-15 082-10 Nouveau contrat à terme sur le différentiel de prix du pétrole brut lourd canadien (WCH) - Exigences de marge et limites de positions
2010-06-11 081-10 Démission d'un participant agréé - Les Partenaires Versant Inc.
2010-06-11 080-10 Nouveau produit - Inscription de contrats à terme sur le différentiel de prix du pétrole brut lourd canadien (WCH)
2010-06-07 079-10 Rajustement de contrat anticipé - Gerdau Ameristeel Corporation (GNA) - Plan d'arrangement
2010-06-07 078-10 Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-06-07 077-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-06-04 076-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-06-02 075-10 Rajustement de contrat final - FNB Horizons BetaPro S&P/TSX aurifère mondial Baissier Plus (HGD) - Regroupement d'actions
2010-06-02 074-10 Rajustement de contrat final - Precision Drilling Trust (PD.UN) - Plan d'arrangement
2010-05-28 073-10 Autocertification - Modification des incréments relatifs aux contrats à terme et aux options sur contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada pour les fins du calcul de la fourchette de non annulation - Modifications à l'Article 5.3 des Procédures applicables à l'annulation d'opération
2010-05-28 072-10 Erratum - Rajustement de contrat final - Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) - Plan d'arrangement
2010-05-27 071-10 Rajustement de contrat final - Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) - Plan d'arrangement
2010-05-20 070-10 Autocertification - Introduction d'options sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois dans le segment moyen de la courbe des taux (Mid-Curve) - Modifications aux procédures de Bourse de Montréal Inc.
2010-05-19 069-10 Autocertification - Modifications des modalités des limites de position sur les options - Modifications aux Articles 6651, 6652 et 6653 de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.
2010-05-19 068-10 Options sur Contrats à terme sur Acceptations Bancaires Canadiennes de trois mois - Séries additionnelles assorties de caractéristiques de contrats différentes segment moyen de la courbe des taux (mid-curve)
2010-05-19 067-10 Nouvelles classes d'options sur actions et options sur FNB
2010-05-14 066-10 Autocertification - Nouveau produit - Contrat à terme sur le pétrole brut canadien (WCH) - Modifications aux articles 6801, 6802, 6803, 6804, 6807, 6808 et 6812 de la Règle 6 de Bourse de Montréal et modifications à l'article 15001 et ajout des articles 15996.1 à 15997.5 à la Règle 15 de Bourse de Montréal - Modifications aux procédures
Annexe 1
2010-05-14 065-10 Nouvelles options sur actions à long terme
2010-05-14 064-10 Rajustement de contrat final- Canadian Natural Resources Limited (CNQ) - Fractionnement d'actions
2010-05-14 063-10 Décision disciplinaire - Daniel Cutts
2010-05-12 062-10 Changement de nom et isin Fronteer Development Group Inc.
2010-05-12 061-10 Consolidation des symboles des options sur actions et options sur fnb
2010-05-11 060-10 Financière Canaccord Ltée - Nouvelle dénomination sociale
2010-05-07 059-10 Démission d'un participant agréé étranger - MF Global UK Limited
2010-05-07 058-10 Nouveau participant agréé étranger - GETCO, LLC
2010-05-06 057-10 Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-05-06 056-10 Rajustement de contrat anticipé - Canadian Oil Sands Trust (COS.UN) - Plan d'arrangement
2010-05-06 055-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-05-05 054-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-05-05 053-10 Consolidation des symboles des options sur actions
2010-04-29 052-10 Rajustement de contrat final - Celtic Exploration Ltd. (CLT) - Fractionnement d'actions
2010-04-28 051-10 Modification à la liste des frais 2010 de Bourse de Montréal Inc.
2010-04-27 050-10 Nouvelles classes d'options
2010-04-26 049-10 Identification des ordres - Comptes à prix moyen
2010-04-22 048-10 Seuils de déclarations des positions en cours instruments dérivés inscrits à la Bourse
2010-04-22 047-10 Projet d'automatisation de la méthode de déclaration des positions en cours importantes
2010-04-22 046-10 Changement de nom et d'isin sur les options sur indices
2010-04-21 045-10 Consolidation des symboles des options sur actions
2010-04-14 044-10 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en Bourse, options sur indice, options sur devise
2010-04-08 043-10 Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-04-08 042-10 Sollicitation de commentaires - Introduction d'options sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois dans le segment moyen de la courbe des taux (Mid-curve) - Modifications aux procédures pertinentes de la Bourse de Montréal Inc.
Annexe 1
2010-04-07 041-10 Autocertification - Modification aux Procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme
Annexe 1
2010-04-07 040-10 Sollicitation de commentaires - Modifications aux caractéristiques - Contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada de deux ans (CGZ) - Modification à l'article 6801 de la Règle Six et aux Articles 15613 et 15619 de la Règle Quinze de Bourse de Montréal Inc.
Annexe 1
2010-04-07 039-10 Sollicitation de commentaires - Modification des incréments relatifs aux contrats à terme et aux options sur contrats à terme du gouvernement du Canada pour les fins du calcul de la fourchette de non annulation - Modification à l'article 5.3 des Procédures applicables à l'annulation d'opérations
Annexe 1
2010-04-07 038-10 Consolidation des symboles des options à long terme et sur actions
2010-04-06 037-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-04-05 036-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-04-05 035-10 Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le deuxième trimestre 2010
2010-04-01 034-10 Sollicitation de commentaires - Contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de dix ans (CGB): Nouveau seuil de quantité minimale pour les opérations en bloc - Modifications aux procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc
2010-03-31 033-10 Rajustement de contrat anticipé - Canadian Natural Resources Limited (CNQ) - Fractionnement d'actions -
2010-03-30 032-10 Autocertification - Actualisation de la Règle Trois de la Bourse - Participants agréés
2010-03-29 031-10 Rajustement de contrat anticipé - Fonds de revenu Pages Jaunes (YLO.UN)- Plan d'arrangement -
2010-03-26 030-10 Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Prolongation du projet pilote et ajout de classes
2010-03-25 029-10 Rajustement de contrat anticipé - Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) - Plan d'arrangement -
2010-03-24 028-10 Rajustement de contrat final- Athabasca Potash Inc. (API)- Plan d'arrangement
2010-03-22 027-10 Actualisation de la Règle Sept de la Bourse - Opérations des participants agréés - Abrogation des Politiques C-2, C-4, C-10, C-11, C-12, C-13 et C-15
2010-03-19 026-10 Rajustement de contrat anticipé Celtic Exploration Ltd. (CLT) Fractionnement d'actions
2010-03-10 025-10 Consolidation des symboles des options sur contrats à terme, options sur devises et indices
2010-03-08 024-10 Nouvelles classes d'options
2010-03-05 023-10 Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-03-03 022-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-03-03 021-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-02-17 020-10 Nouvelle classe d'options
2010-02-16 019-10 Rajustement de contrat anticipé - Precision Drilling Trust (PD.UN)-Plan d'arrangement
2010-02-10 018-10 Blackmont Capital Inc. - Nouvelle dénomination sociale
2010-02-08 017-10 Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-02-08 016-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-02-08 015-10 Corporation Recherche Capital - Nouvelle dénomination sociale
2010-02-04 014-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-02-01 013-10 Nouvelles classes d'options
2010-02-01 012-10 Rajustement de contrat anticipé - Athabasca Potash Inc. (API) - Plan d'arrangement
2010-01-28 011-10 Ajout des options sur contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de dix ans (OGB) aux Procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangées
Annexe 1
2010-01-26 010-10 Retour aux symboles d'options d'origine
2010-01-13 008-10 Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en Bourse, options sur indice, options sur devise
2010-01-13 007-10 Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Prolongation du projet pilote et ajout de classes
2010-01-12 006-10 Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
2010-01-12 005-10 Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
2010-01-12 004-10 Frais pour retard dans la production de certains documents ou renseignements - Liste des frais 2010
2010-01-11 003-10 Rajustement de contrat anticipé - Corriente Resources Inc. (CTQ) - Plan d'arrangement
2010-01-07 002-10 Exigences de marge pour contrats à terme
2010-01-06 001-10 Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2010
Date No Titre